Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La P'tite FOURNÉE
SOFT Sarl

Numéro de dépôt :
3191922
Date de dépôt :
04/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
04/11/2012
La P\'tite FOURNÉE de SOFT

Présentation de la marque La P'tite FOURNÉE

Déposée le 4 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « La P'tite FOURNÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFT domicilié(e) 49460 MONTREUIL JUIGNE - 49460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 963 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFT SARL au capital de 7 623 € domicilié(e) Z.I. Le Haut Coudray - 12, Rue Thomas Edison, Siret 349 963 553 00061 - APE 516 L N° IDENTIFIANT TVA : FR 16 349 963 553,49460 MONTREUIL JUIGNE - 49460 - France.

La marque La P'tite FOURNÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La P'tite FOURNÉE est expirée depuis le 4 novembre 2012.

SOFT a également déposé les autres marques suivantes : MANTANA , SOFT , FOLTANA , FASF , SUD OUEST FIOUL TOTAL , STIMULYA , ARCILAN , FAST , LUMAKIDIN , OPTINET


SOFT Sarl - 49460 MONTREUIL JUIGNE - 49460 - France - SIREN 349963553


SOFT SARL au capital de 7 623 € - Z.I. Le Haut Coudray - 12, Rue Thomas Edison, Siret 349 963 553 00061 - APE 516 L N° IDENTIFIANT TVA : FR 16 349 963 553,49460 MONTREUIL JUIGNE - 49460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

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